Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELNOR
COOP-CAN COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
94528742
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque EXCELNOR

Déposée le 12 juillet 1994 par COOP-CAN COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est COOP-CAN COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE, domicilié(e) 4, rue des Roquemonts, La Folie-Couvrechef, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque EXCELNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELNOR est expirée depuis le 12 juillet 2004.

COOP-CAN COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : CAN - 61 CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE , PORCAN , BEEFCAN , NOREXCEL


COOP-CAN COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE - 4, rue des Roquemonts, La Folie-Couvrechef, 14000 CAEN - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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